Zoe et TVA

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Zoe et TVA

Messagede greentibo » Ven/11/Jan 2013 15:11

Bonjour,

Dans l'idée de faire acheter une Zoé par ma société (SARL IS), je m'interesse à l'aspect fiscalité :

- étant un véhicule 100% électrique, elle ne sera pas soumise à la TVS
- n'étant pas un véhicule type utilitaire, la SARL ne pourra pas récupérer la TVA

mais...
Pourra t elle récupérer la TVA sur l'abonnement ?

(j'ai posé la question à mon comptable, mais il semble que la situation soit un peu trop nouvelle pour qu'il s'engage officiellement...)

Merci pour votre aide,
Tibo
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Re: Zoe et TVA

Messagede Topolino » Ven/11/Jan 2013 16:34

Très bonne question : merci de l'avoir posée :mdr:

Il est possible de récupérer l’intégralité de la TVA sur le coût de l’électricité des véhicules utilitaires ou de tourisme. Je sais, c'est pas grand chose, mais c'est toujours bon à prendre !
Mais sur la location de la batterie, je ne sais pas.
Je poserai aussi la question à ma comptable ;-)
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Re: Zoe et TVA

Messagede greentibo » Ven/11/Jan 2013 17:03

Merci.
;-)
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Re: Zoe et TVA

Messagede greentibo » Sam/12/Jan 2013 13:58

Bonjour !

Je viens d'essayer la Kangoo ZE, j'en ai profité pour poser la question sur la TVA des batteries :

d'après la conseillère commerciale, il n'y a pas de TVA sur la location des batteries, donc bien entendu, rien de récupérable pour l'entreprise.

;-)
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Re: Zoe et TVA

Messagede Topolino » Sam/12/Jan 2013 20:13

Sur un Kangoo ZE, les tarifs sont HT :
Image

Sur une Fluence ZE c'est TTC :
Image
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Re: Zoe et TVA

Messagede dynomax » Lun/2/Juin 2014 15:55

Bonjour, je relance ce sujet car d'après mon comptable
Il serai possible de récupérer la tva sur la location de batterie de la zoe car les tarifs de location sont affichées
TTC ?
Avez-vous des news sur ce sujet ?
dynomax
 
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Re: Zoe et TVA

Messagede greentibo » Mar/17/Juin 2014 08:34

Salut,

Après un an d'utilisation, et 12.000kms, voilà le bilan d'un point de vu comptable :

- je n'ai vu nul part de TTC sur le tarif de location des batteries, donc pas de récupération sur ce poste,
- je fais une note de frais à ma sarl, pour le courant utilisé lors des recharges à mon domicile (facile : la consommation moyenne est affichée sur le tableau de bord, il suffit de le multiplier par le nombre de kilomètres, et le prix du kW/h de ton compteur)
- la zoé appartenant à la sarl, c'est bien sûr elle qui prends tout en charge : entretien (47€ l'entretien annuel), l'assurance, et les éventuelles réparations (j'ai explosé une porte en reculant dedans avec un 4x4... :heu: )

;-)
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